La cour fédérale du district nord de la Californie (Etats-Unis) a rejeté, dans une décision rendue publique lundi 16 octobre, les poursuites intentées par le papetier canadien Résolu contre Greenpeace.
Le 16 mai dernier, l’ONG de protection de l’environnement alertait le public sur deux poursuites judiciaires – l’une aux Etats-Unis, l’autre au Canada – lancées en 2016 par le papetier Résolu pour "réduire [Greenpeace] au silence". Ces actions en justice faisaient suite à la divulgation d’un rapport, récusé par Résolu, dans lequel Greenpeace appelait les éditeurs s’approvisionnant auprès du papetier à prendre des engagements pour protéger les forêts mises à mal par les pratiques du fournisseur de papier.
Plus d’une centaine d’auteurs internationaux, ainsi qu’Arnaud Nourry, P-DG d’Hachette, avaient alors publiquement soutenu Greenpeace.
Dans sa décision, le juge Jon S. Tigar, de la cour fédérale du district nord de la Californie, a insisté sur le fait que les "discours [de Greenpeace] sont l’expression d’une opinion ou de différents points de vue qui constituent un élément essentiel de notre démocratie. […] Les publications de Greenpeace se basent sur des faits ou des données scientifiques. […] Le tribunal n’est pas l’endroit approprié pour résoudre les désaccords scientifiques de ce genre".
"Cette décision envoie un message clair aux entreprises qui attaquent outrageusement la liberté d’expression", assène Greenpeace sur son site internet.
Si la justice américaine a donné raison à Greenpeace, l’ONG fait toujours l’objet de poursuite en diffamation au Canada par Résolu qui lui réclame sept millions de dollars canadiens.
Le 16 mai dernier, l’ONG de protection de l’environnement alertait le public sur deux poursuites judiciaires – l’une aux Etats-Unis, l’autre au Canada – lancées en 2016 par le papetier Résolu pour "réduire [Greenpeace] au silence". Ces actions en justice faisaient suite à la divulgation d’un rapport, récusé par Résolu, dans lequel Greenpeace appelait les éditeurs s’approvisionnant auprès du papetier à prendre des engagements pour protéger les forêts mises à mal par les pratiques du fournisseur de papier.
Plus d’une centaine d’auteurs internationaux, ainsi qu’Arnaud Nourry, P-DG d’Hachette, avaient alors publiquement soutenu Greenpeace.
Dans sa décision, le juge Jon S. Tigar, de la cour fédérale du district nord de la Californie, a insisté sur le fait que les "discours [de Greenpeace] sont l’expression d’une opinion ou de différents points de vue qui constituent un élément essentiel de notre démocratie. […] Les publications de Greenpeace se basent sur des faits ou des données scientifiques. […] Le tribunal n’est pas l’endroit approprié pour résoudre les désaccords scientifiques de ce genre".
"Cette décision envoie un message clair aux entreprises qui attaquent outrageusement la liberté d’expression", assène Greenpeace sur son site internet.
Si la justice américaine a donné raison à Greenpeace, l’ONG fait toujours l’objet de poursuite en diffamation au Canada par Résolu qui lui réclame sept millions de dollars canadiens.
