Chronique juridique

La littérature à la barre : plagiaires et plagiés devant les tribunaux

Christine Baron, universitaire auteure de "La Littérature à la barre (XXe-XXIe siècle)" (CNRS éditions) - UNIVERSITÉ DE POITIERS

La littérature à la barre : plagiaires et plagiés devant les tribunaux

Les rhétoriques juridiques que développent plagiaires et plagiés devant les tribunaux sont désormais bien rôdées. C’est notamment ce que rappelle La Littérature à la barre (XXe-XXIe siècle) (CNRS Éditions) que signe l’universitaire Christine Baron.

Dans ce volume, préfacé par le magistrat et historien Denis Salas et qui embrasse l’ensemble des rapports entre littérature et procès - puisqu’il évoque aussi bien Truman Capote et Emmanuel Carrère que Franz Kafka, John Grisham ou encore les questions de censure-, le professeur de littérature à l’Université de Poitiers consacre une place particulière au plagiat littéraire. Christine Baron y aborde les arguments développés à la barre et les armes brandies pour terrasser l’adversaire et convaincre les juges.

C’est ainsi que, une fois l’affaire portée en justice, les professionnels du droit - avocats et magistrats - s'aident tous d'un véritable tableau comparatif des deux œuvres en cause. C’est alors une fastidieuse quête des « points de contact ». Les juges vont en effet chercher si le sujet choisi (la violence familiale, par exemple) nécessite le recours à des situations ou des expressions communes. Il faudra également faire la part de ce qui appartient au fonds commun de la littérature (par exemple, l'amour impossible sur fond de clans ennemis). Le plagiat peut porter sur la «composition» de l’ouvrage (c'est-à-dire le scénario) que sur l' «expression» (c’est-à-dire le style).

Rappelons toutefois que la contrefaçon s’appréciant par les ressemblances et non par les différences, quelques similitudes suffisent à caractériser la contrefaçon et à entraîner la condamnation. En 1993, lors du conflit ayant opposé les héritiers de Margaret Mitchell à Régine Deforges, la Cour d'appel de Versailles a dû, pour laver définitivement la romancière française de toute accusation de contrefaçon, procéder à une analyse minutieuse et comparée des caractères des personnages, de la toile de fond, du contexte, des situations et des scènes. 

Le plagiaire va s’efforcer de souligner les différences fondamentales entre les deux traitements du sujet. Pour le reste – c’est-à-dire les ressemblances - il va d’abord recourir à la notion de fonds commun. Cette rhétorique conduit souvent à se réfugier sous la bien heureuse notion de hasard (la faute à pas de chance), qui défie les lois sur la propriété intellectuelle comme de la statistique, en vertu de laquelle les chances se mesurent à l’aune  de plusieurs millions de probabilités. Les armes du plagié sont alors simples. Si le sujet des ouvrages litigieux est assez convenu,  le plagié va s’acharner à démontrer l’extrême originalité de sa vision.

"L'emprunt est forcément un hommage" 

Rabaisser littérairement le plagié reste encore une ruse qui n’a pas fait ses preuves. Calixte Beyala a eu plusieurs fois l’occasion de resservir la même interrogation : est-ce que quelques lignes suffisent à faire une œuvre ? Plus élégante était la formule de Patrice Delbourg selon laquelle l’emprunt est forcément un hommage.

C’est encore la reprise inconsciente de souvenirs littéraires que va d’ailleurs invoquer le plagiaire. Il s’agit cependant là d’un exercice périlleux puisqu’il consiste implicitement à glorifier aux yeux des juges ce même plagié qui vous poursuit en justice…

L’appel à l’erreur légitime (oubli, bibliographie avalée par l’ordinateur, etc.) reste néanmoins une technique de défense sobre mais souvent réductrice du montant des dommages-intérêts. Le plagiat est aussi parfois évoqué comme un genre incontournable. Le plaideur citera alors opportunément Giraudoux, qui a déclaré que le plagiat est à la base de toute littérature. Il est même apparu utile à certains - dont la main était malencontreusement prise dans un sac - de hisser le plagiat au rang des Beaux-Arts. La référence aux grands écrivains plagiaires - tels que recensés dans l’indispensable Dictionnaire des plagiaires de Roland de Chaudenay (qui est hélas décédé il y a peu) peut contribuer non seulement à la défense du plagiaire mais également à sa thérapie et à son exercice d’auto-promotion. Le plagiaire va parfois en arriver à démontrer que le plagié a lui-même été plagiaire…

D’ailleurs, apparaissent enfin d’intéressantes mises en abîme lorsque le plagiaire ou le plagié vont intenter tous azimuts des procès en diffamation, dont l’enjeu va porter sur le bien-fondé ou l’issue du procès pour plagiat. Le plagiaire devient alors à son tour un redoutable procédurier. C’est ainsi que celui qui est accusé de « plagiat » en appelle parfois à la précision juridique. 

C’est pourquoi les spécialistes du droit d'auteur lui préfèrent en effet le terme de « contrefaçon ». Ils considèrent que le terme de « plagiat » stricto sensu devrait être réservé à l'exploitation suffisamment habile d'une œuvre pour ne pas être juridiquement répréhensible...

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