Le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) devrait tenir sa prochaine séance plénière le 16 novembre. Ce sera la première depuis la nomination de Françoise Nyssen, qui devrait y assister, comme c’est l’usage pour les nouveaux ministres de la Culture, indique Pierre-François Racine, président de l’institution. A cette occasion, Joëlle Farchy a prévu de remettre son rapport sur l’usage des licences libres dans le secteur culturel.

Trois autres missions en cours de réalisation pourront aussi être évoquées : les chaînes de bloc (ou blockchain), dont l’usage se développe dans l’univers des biens culturels (confiée à Jean-Pierre Dardayrol et Jean Martin) ; les conséquences juridiques de la transformation des œuvres culturelles en "données" et "contenus numériques" (confiée à Valérie-Laure Benabou) ; les outils de reconnaissance des œuvres pour lutter contre le piratage sur les plateformes numériques (confiée à Olivier Japiot). Avant l’été, le CSPLA a publié le dernier rapport achevé, sur l’interopérabilité des contenus numériques. H. H.