29 millions d’euros de droit de copie aux auteurs et éditeurs | Livres Hebdo

Par Hervé Hugueny, le 02.10.2015 à 17h15 (mis à jour le 05.10.2015 à 17h17) Droits d’auteur

29 millions d’euros de droit de copie aux auteurs et éditeurs

Ventilation des sommes distribuées par catégories - Photo CNC

D’après les données du Centre français du droit de copie pour 2014, les enseignants sont toujours les plus grands photocopieurs déclarés.

Les Centre français du droit de copie (CFC) a versé 29,06 millions d’euros aux auteurs et aux éditeurs de livres et de presse au titre des photocopies déclarées en 2014 dans l’enseignement, les entreprises et à l’étranger, annonce-t-il dans un communiqué, jeudi 1er octobre.
 
Le montant des droits recule de 1,6 % par rapport à l’année précédente. La baisse vient surtout des copies réalisées en entreprises (- 23 %), qui ne reproduisent pas moins de contenus mais le font maintenant en version numérique, surtout pour la presse. Ces copies numériques sont traitées à part dans les activités du CFC.
 
Les copies effectuées par les enseignants (primaire, secondaire et universitaire) déclinent très légèrement (- 0,2 %) à 22,17 millions d’euros, mais deviennent proportionnellement encore plus importantes (77 % du montant des droits). Les manuels scolaires et les livres du rayon parascolaire sont toujours les plus photocopiés et représentent 47,5 % du montant des droits versés par le CFC, soit 13,8 millions d’euros. A titre de comparaison, ces droits représentenent 4,4 % du montant du volume d'affaires du scolaire (306,6 millions d'euros) en 2014.
 
Quelque 92 775 livres se sont vu attribuer des droits, à partager entre leurs auteurs et éditeurs.  Pour 775 œuvres (livres ou titres de presse), le montant dépasse 5000 euros. 39 éditeurs de presse ou de livres reçoivent au total plus de 100 000 euros.
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