Le Centre français d’exploitation du droit de copie (CFC) a perçu 52,7 millions d’euros au titre des photocopies ou copies numériques de livres et de presse effectuées en 2016 dans les administrations, entreprises, établissements d’enseignement, centres de formation, etc. Le montant augmente de 1,4 % par rapport à 2015, résultat d’une évolution contraire entre copie numérique et photocopie papier (voir le graphique ci-dessous). Après déduction de ses frais de gestion (près de 10,5 %), le CFC devrait reverser d’ici à la fin de l’année environ 47 millions d’euros aux éditeurs de livres et de presse.
La photocopie concerne surtout le livre, tout particulièrement les manuels scolaires, et reste massivement utilisée dans l’enseignement, de la maternelle à l’université, à 22,3 millions d’euros. "C’est toujours très stable, les faibles variations viennent de celles des effectifs", explique Philippe Masseron, directeur général du CFC. Au primaire, le montant des droits est décidé par contrat avec le ministère de l’Education nationale, tout juste renouvelé pour 2017-2020, toujours à 7 millions d’euros par an. Dans une note sèche, le ministère a rappelé aux recteurs que le nombre moyen de copies ne devait pas dépasser 40 pages par élève et par an en raison du coût pour la collectivité, et que l’usage de ce support devait rester exceptionnel en maternelle. Les éditeurs scolaires ne peuvent qu’approuver : même si les droits peuvent atteindre plusieurs centaines de milliers d’euros pour les plus importants, la vente de manuels rapporte plus.
"C’est habituel de la part du ministère à chaque renouvellement de contrat, mais ces déclarations incitent surtout les établissements à réduire le volume de leur déclaration plus que celui de leurs copies", nuance Philippe Masseron. Le CFC vérifie régulièrement les déclarations, surtout en cas de baisse, et installe des systèmes de collecte automatique de données pour faciliter le calcul des volumes de droits. Il prépare aussi une enquête sur l’usage des photocopies et copies numériques dans le secondaire, prévue en 2018. Hervé Hugueny
