«Nous sommes surpris de recevoir cette nouvelle assignation que nous examinons actuellement. Elle surgit alors même que nous travaillons déjà depuis un certain temps avec les éditeurs français pour trouver des moyens d'augmenter les audiences et les sources de revenus pour eux, les auteurs et les libraires», déclare Jean-Marc Tassetto, directeur général de Google France, dans une interview à paraître lundi 30 mai dans Edition Multimédi@, une lettre bimensuelle publiée sur Internet.

Le 6 mai dernier, Albin Michel, Flammarion et Gallimard ont assigné le moteur de recherche pour contrefaçon en raison de la numérisation sans autorisation de près de 10 000 ouvrages dont ils détiennent les droits. Ils demandent au total 9,8 millions euros de dommages intérêts (voir notre actualité).

«Google reste déterminé à travailler avec les industries culturelles dans l'intérêt de chacun et à travers des partenariats fondés sur des solutions en ligne pertinentes. Nous demeurons en tout état de cause convaincus de la légalité de Google Livres et de sa conformité avec les lois françaises et internationales en matière de droits d'auteur», ajoute le directeur France de Google.

Le moteur de recherche a fait appel d'une première condamnation pour contrefaçon à la suite du procès intenté par le groupe La Martinière rappelle Jean-Marc Tasseto, mais reste «ouvert à toutes discussions avec les éditeurs, afin de rendre leurs oeuvres accessibles aux internautes en France, comme à l'étranger».

Pour l'accord avec Hachette Livre, «il nous faut encore finaliser quelques détails», a-t-il mentionné, sans plus de précision. Selon le protocole d'accord signé le 16 novembre, le moteur de recherche s'est engagé à retirer tous les titres déjà numérisés que le groupe français ne veut pas laisser dans la base Google Livres, et à demander une autorisation avant toute nouvelle reproduction. Google s'était jusqu'à maintenant toujours refusé à cette demande préalable, ce qui est à l'origine de la défiance du monde de l'édition.

Le protocole signé avec Hachette devait être suivi dans les six mois d'un accord définitif. Il est également étudié par le Syndicat national de l'édition, pour servir éventuellement de base de négociations aux éditeurs qui le souhaiteraient.