Accords Apple-éditeurs numériques: le procès a commencé

Accords Apple-éditeurs numériques: le procès a commencé

Le groupe Apple doit répondre devant la justice américaine des accusations de collusion avec cinq éditeurs en vue d'augmenter le prix des livres électroniques.

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avec sp, avec afp,
Créé le 03.06.2013 à 00h00,
Mis à jour le 03.06.2013 à 00h00

Les débats du procès d'Apple ont débuté le 3 juin à 9h30 à New York. Il se déroulera jusqu'au 20 juin. Le groupe est accusé par le Department of Justice et plusieurs Etats américains, d'entente sur le prix des livres numériques avec cinq grands éditeurs (HarperCollins, Hachette, Simon and Schuster, Penguin et Macmillan), avant le lancement de l'iPad en 2010.

Le groupe est le seul à répondre de ses actes devant la justice, car les cinq éditeurs ont passé un accord à l'amiable avec les autorités, accepté de modifier leurs pratiques et payé pour certains des dizaines de millions d'euros pour indemniser les consommateurs (lire notre actualité).

Apple est accusé d'avoir obligé les consommateurs américains à payer «des dizaines de millions de dollars de plus» pour leurs livres électroniques, en faisant grimper les prix à des niveaux situés entre 12,99 euros et 14,99 euros.

A l'époque en 2010, le marché du livre électronique était dominé par Amazon et sa liseuse Kindle, qui avait plus ou moins imposé un prix de vente au détail de 9,99 euros, prix jugé trop bas par les éditeurs. Ceux-ci ont donc passé un accord avec Apple.

Les détaillants comme Amazon, qui payaient jusqu'alors un prix de gros aux éditeurs et choisissaient librement celui de revente au détail, se sont en effet vu imposer un nouveau modèle: en coordination avec Apple, les éditeurs ont tous en même temps décidé de fixer les prix eux-mêmes et de reverser une commission aux revendeurs (30% dans le cas d'Apple).

L'accusation souhaite démontrer qu'Apple savait pertinemment que les acheteurs seraient lésés. Parmi les éléments du dossier, figure un message de son ex-patron Steve Jobs aux éditeurs, où il évoque «un modèle [...] où vous fixez le prix et où nous avons nos 30%, et où oui, le consommateur paye un peu plus».

Le successeur de Steve Jobs, Tim Cook, a assuré fin mai que son groupe n'avait «rien fait de mal» et comptait «se battre». Dans un document résumant sa défense et transmis à la justice le 16 mai, Apple évoque des "conclusions déraisonnables à partir d'un patchwork de preuves ambiguës" et affirme avoir agi «de manière indépendante» et même oeuvré en faveur de la concurrence, en étant le premier à remettre vraiment en cause la position dominante d'Amazon.

"Ca va être difficile pour Apple de s'en sortir", juge toutefois Roger Kay, un analyste de Endpoint Technologies Associates, qui prévient qu'au-delà d'éventuelles conséquences financières, une condamnation "nuirait de manière importante à la réputation de l'entreprise".

03.06 2013

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