Amazon doit 194 millions d'euros au Texas

Amazon doit 194 millions d'euros au Texas

Entrepôt Amazon

Amazon doit 194 millions d'euros au Texas

Le cybermarchand est accusé par l'état américain de ne pas avoir payé ses impôts de décembre 2005 à décembre 2009. D'autres états et d'autres pays sont amenés à l'imiter.

Par Julie Rocha-Soares,
avec jrs Créé le 15.04.2015 à 20h04

Dans son rapport du troisième trimestre, il apparaît qu'en septembre, le Texas a réclamé au groupe Amazon la somme de 269 millions de $ (194 millions d'euros) d'impôt non payés pour la période de décembre 2005 à décembre 2009 - la somme incluant les dommages et intérêts. Comme ces taxes ne sont pas justifiées selon le cybermarchand, il a déclaré : « Nous avons l'intention de nous défendre vigoureusement dans cette affaire ».

Le géant du commerce en ligne s'est battu longuement et ardûment pour éviter de payer des taxes de vente concernant les pays où le groupe pense qu'il y a un mauvais réseau pour la réception d'Internet, et donc pour effectuer des achats sur le site. Pour la plupart des cas, Amazon a obtenu gain de cause. Mais, au Texas, le réseau fonctionne parfaitement...

De son côté, l'état de New-York a conclu que le cybermarchand lui devait des impôts puisque des habitants du pays ont été clients sur le site de e-commerce. Amazon est donc reconnu responsable pour payer ses taxes.

Le cybermarchand a évoqué, à plusieurs reprises, la possibilité que ces frais supplémentaires, demandés par d'autres pays, soient un frein à l'investissement du groupe, précisant : « Nous sommes en examen, ou susceptible de l'être, pour les juridictions suivantes : Kentucky de 2005 à 2009, France de 2007 à 2009, Allemagne de 2003 à 2009, Japon de 2006 à 2009, Luxembourg de 2005 à 2009 et le Royaume-Uni de 2004 à 2009 ». Le groupe est aussi impliqué dans un procès avec la Caroline du Nord.?L'état américain a demandé à Amazon de lui fournir un compte-rendu de ses ventes pour évaluer la taxe en fonction des clients résidant en Caroline du Nord.

L'association américaine des libraires (American Booksellers Association) a longtemps défendu l'idée qu'Amazon et les autres vendeurs en ligne devaient collecter des taxes de vente dans les états où ils étaient présents, parlant de “e-équité”. à l'annonce de la procédure du Texas contre Amazon, le directeur de l'ABA, Oren Teicher, a loué la décision de l'état : « Nous applaudissons cette action.?(...) Le gouvernement ne doit pas faire de business en choisissant ses favoris.?Nos librairies indépendantes suivent les lois du pays sur les taxes de vente, à Amazon.com d'en faire autant ! » L'association en appelle même les autres états à prendre exemple sur le Texas et poursuivre ces actions contre l'agissement d'Amazon.
15.04 2015

Les dernières
actualités