Amazon et le "Big Five" (Hachette, HarperCollins, Macmillan, Simon & Schuster et Penguin Random House) sont accusés de conspiration après une plainte déposée le 25 mars par le cabinet d'avocat Hagens Berman. Ils sont accusés d'avoir fixé illégalement les prix du livre imprimé sur le marché américain.
C'est la deuxième fois que le cabinet d'avocats intente une action en justice contre Amazon. Alors que la première plainte alléguait une augmentation du prix des livres numériques, cette fois-ci, elle concerne les libraires. La librairie indépendante Bookends & Beginnings, située à Evanston dans l'Illinois, est la première plaignante désignée, au nom d'un groupe de libraires.
Le cabinet désigne un système de conspiration, qui vise à restreindre la concurrence par les prix fixés sur le marché du livre imprimé au détail et en ligne. De cette manière, Amazon contrôle les prix avec les cinq principaux éditeurs du marché : "ils s'entendent sur des restrictions anticoncurrentielles", précise la plainte. De plus, la déposition porte sur l'utilisation par Amazon de la Clause de la nation la plus favorisée, une mesure de droit du commerce international qui implique que chaque Etat doit bénéficier des mêmes avantages commerciaux pour l’importation d’un produit similaire.
Injustice et inégalité
D'après les avocats d'Hagens Berman, tout est pensé pour qu'Amazon et les éditeurs aient "l'intention et l'effet de contrôler les prix de gros des livres imprimés et d'empêcher la concurrence avec Amazon dans la vente au détail des livres imprimés". Parmi les réparations souhaitées, les avocats veulent obtenir une déclaration selon laquelle les actions d'Amazon sont anticoncurrentielles, des compensations pécuniaires, ainsi qu'une injonction ordonnant aux entreprises de cesser leurs actions anticoncurrentielles.
"Chaque libraire indépendant mène chaque jour une bataille sincère pour vendre des livres, sur un terrain de jeu inégal, contre un gigantesque concurrent qui a réussi à accumuler des avantages injustes que nous n'avons pas, en utilisant des tactiques qui sont manifestement inégales", a précisé Nina Barrett, propriétaire de Bookends & Beginnings, à Publishers Weekly. "C'est une situation qui se développe depuis plus de 20 ans. Nous l'avons tous vu se produire et rien d'efficace n'a été fait pour l'enrayer. S'il est possible d'aborder la question par le biais d'un recours collectif, c'est exactement la raison pour laquelle ce type de recours existe. Aucun libraire ne peut faire la différence dans une affaire comme celle-ci, mais je pense que c'est un pas vers l'exercice collectif d'un pouvoir qui aura, enfin, un impact considérable", ajoute-t-elle.
Cette action en justice n’est pas la première de l’année pour Amazon. En janvier dernier, l'entreprise a été accusée d’augmenter le prix de ses livres numériques, visant à restreindre la concurrence par les prix sur le marché du livre électronique. Huit ans plus tôt, le cabinet d'avocat avait également poursuivi en justice Apple et cinq des six principaux éditeurs. En concurrence avec les liseuses Kindle d'Amazon et du slogan "9,99$ pour tous les e-book", la marque à la pomme avait fait un contrat d’agence permettant aux groupes éditoriaux de fixer son prix de vente. Apple avait alors été condamné d’une amende de 400 millions de dollars.
C'est la deuxième fois que le cabinet d'avocats intente une action en justice contre Amazon. Alors que la première plainte alléguait une augmentation du prix des livres numériques, cette fois-ci, elle concerne les libraires. La librairie indépendante Bookends & Beginnings, située à Evanston dans l'Illinois, est la première plaignante désignée, au nom d'un groupe de libraires.
Le cabinet désigne un système de conspiration, qui vise à restreindre la concurrence par les prix fixés sur le marché du livre imprimé au détail et en ligne. De cette manière, Amazon contrôle les prix avec les cinq principaux éditeurs du marché : "ils s'entendent sur des restrictions anticoncurrentielles", précise la plainte. De plus, la déposition porte sur l'utilisation par Amazon de la Clause de la nation la plus favorisée, une mesure de droit du commerce international qui implique que chaque Etat doit bénéficier des mêmes avantages commerciaux pour l’importation d’un produit similaire.
Injustice et inégalité
D'après les avocats d'Hagens Berman, tout est pensé pour qu'Amazon et les éditeurs aient "l'intention et l'effet de contrôler les prix de gros des livres imprimés et d'empêcher la concurrence avec Amazon dans la vente au détail des livres imprimés". Parmi les réparations souhaitées, les avocats veulent obtenir une déclaration selon laquelle les actions d'Amazon sont anticoncurrentielles, des compensations pécuniaires, ainsi qu'une injonction ordonnant aux entreprises de cesser leurs actions anticoncurrentielles.
"Chaque libraire indépendant mène chaque jour une bataille sincère pour vendre des livres, sur un terrain de jeu inégal, contre un gigantesque concurrent qui a réussi à accumuler des avantages injustes que nous n'avons pas, en utilisant des tactiques qui sont manifestement inégales", a précisé Nina Barrett, propriétaire de Bookends & Beginnings, à Publishers Weekly. "C'est une situation qui se développe depuis plus de 20 ans. Nous l'avons tous vu se produire et rien d'efficace n'a été fait pour l'enrayer. S'il est possible d'aborder la question par le biais d'un recours collectif, c'est exactement la raison pour laquelle ce type de recours existe. Aucun libraire ne peut faire la différence dans une affaire comme celle-ci, mais je pense que c'est un pas vers l'exercice collectif d'un pouvoir qui aura, enfin, un impact considérable", ajoute-t-elle.
Cette action en justice n’est pas la première de l’année pour Amazon. En janvier dernier, l'entreprise a été accusée d’augmenter le prix de ses livres numériques, visant à restreindre la concurrence par les prix sur le marché du livre électronique. Huit ans plus tôt, le cabinet d'avocat avait également poursuivi en justice Apple et cinq des six principaux éditeurs. En concurrence avec les liseuses Kindle d'Amazon et du slogan "9,99$ pour tous les e-book", la marque à la pomme avait fait un contrat d’agence permettant aux groupes éditoriaux de fixer son prix de vente. Apple avait alors été condamné d’une amende de 400 millions de dollars.
