Daniel Garcia et son éditeur Yves Derai, gérant des Editions du Moment, ont été relaxés le 13 septembre par le tribunal correctionnel de Paris des poursuites engagées à la suite d'une plainte de Gabriel de Broglie. Académicien et chancelier de l'Institut de France, celui-ci s'estimait diffamé par quatre passages du livre Coupole et dépendances - Enquête sur l'Académie française, publié en février 2014. Une plainte identique déposée contre l'auteur et contre le magazine Le Point, à la suite d'une interview relative à ce livre, a abouti au même résultat. Gabriel de Broglie est par ailleurs débouté de ses demandes au titre de la procédure civile.
 
Sur les quatre passages du livre incriminés, trois ont été jugés non diffamatoires en raison de leur caractère général selon le tribunal, qui reconnaît leur tonalité peu amène. Ils évoquent notamment des détournements de fonds et des vols, un comportement cupide, et des abus de biens sociaux.
 
Le passage jugé diffamatoire concerne "un montage immobilier crapuleux", mais le président de l'Institut de France, qui a engagé son action au titre d'une "personne dépositaire de l'autorité publique" ne peut en fait se prévaloir de cette qualité selon le jugement. L'Institut de France rassemble l'Académie française, l'Académie des inscriptions et belles-lettres, l'Académie des sciences, l'Académie des beaux-arts et l'Académie des sciences morales et politiques.
 
Il dispose d'un patrimoine considérable, amassé à la suite de legs reçus au cours de son histoire. L'enquête dénonçait notamment les conditions opaques de la gestion de ce patrimoine, questionnée aussi à de multiples reprises dans des rapports de la Cour des comptes.

Daniel Garcia, par ailleurs collaborateur de Livres Hebdo, était défendu par Emmanuel Pierrat, et les Editions du Moment, mises en liquidation en août dernier, par Olivier Pardo et Laurence Dauxin. Jean-Pierre Mignard, avocat de Gabriel de Broglie n'a pu être joint sur les intentions de son client quant à un éventuel appel de ces décisions.