Longtemps documentée à travers des enquêtes déclaratives menées auprès des adhérents d’organisations professionnelles, la question de la rémunération des auteurs manquait d’un travail reposant sur un échantillonnage plus représentatif des réalités du marché du livre. C’est du moins ce que considère Technopolis Group, qui a réalisé une étude sur les conditions de rémunération des auteurs commandée par le ministère de la Culture en s'appuyant sur cinq segments éditoriaux : la bande dessinée, la jeunesse, la littérature, les sciences humaines et sociales (SHS) et la traduction dans ces différents domaines.
Une enquête conçue pour mieux refléter le marché
L’objectif était double : analyser les conditions de rémunération inscrites dans les contrats d’édition et observer les droits effectivement générés par l’exploitation des œuvres. L’étude cherchait également à identifier les éventuelles disparités entre auteurs selon différents critères, tels que le genre, le niveau de notoriété, le rôle occupé dans la création ou encore le type de maison d’édition.
Pour constituer son échantillon, l’équipe de recherche a travaillé en lien avec plusieurs organisations professionnelles du secteur, parmi lesquelles le Conseil permanent des écrivains et la Ligue des auteurs professionnels. Le dispositif repose sur un tirage aléatoire de titres publiés en 2017, dont les performances commerciales ont ensuite été observées sur la période 2017-2021. L’échantillon initial comprenait 6 674 titres répartis entre 9 616 auteurs. Les chercheurs soulignent que cette méthodologie constitue une avancée par rapport à de nombreuses études antérieures, souvent fondées sur les seules réponses d’adhérents à des organisations professionnelles et ne tenant pas compte des niveaux de vente des ouvrages.
Un faible taux de réponse qui invite à la prudence
La collecte des données a cependant rencontré plusieurs difficultés. Menée pendant deux mois, elle n’a permis de recueillir que 479 réponses, soit un taux de participation d’environ 4 %. Plusieurs réponses étaient en outre incomplètes. Les auteurs du rapport expliquent ce faible taux de retour par les difficultés à contacter certains auteurs, l’absence d’obligation de répondre et le caractère relativement complexe du questionnaire, qui nécessitait de consulter des contrats et des relevés de droits parfois anciens. Les chercheurs invitent ainsi à interpréter certains résultats avec prudence, notamment pour les segments les moins représentés, comme les SHS et la littérature.
La rémunération proportionnelle s’impose comme la norme
Malgré ces limites, plusieurs enseignements se dégagent clairement. Le premier concerne la prédominance de la rémunération proportionnelle aux ventes. Celle-ci constitue aujourd’hui la norme dans l’édition puisque 91 % des auteurs interrogés déclarent être rémunérés selon ce modèle. Parmi eux, 40 % bénéficient d’un taux fixe appliqué aux ventes papier, dont la valeur moyenne s’établit à 6,1 %. Plus de la moitié des contrats étudiés, soit 52 %, prévoient toutefois des mécanismes progressifs avec plusieurs taux successifs. Dans ces cas-là, le premier taux se situe généralement entre 5,8 % et 7 %, avant d’augmenter lorsque certains seuils de ventes sont atteints.
L’importance de l’à-valoir
L’étude met également en évidence l’importance de l’à-valoir dans l’économie du livre. Parmi les contrats fondés sur une rémunération proportionnelle, 87 % comportent un à-valoir. Son montant moyen atteint 4 101 euros. Cette moyenne masque toutefois des écarts importants : seuls 22 % des auteurs interrogés déclarent avoir perçu plus de 5 000 euros. Pour une grande majorité, l’à-valoir demeure donc relativement modeste et ne constitue qu’une avance limitée sur les revenus futurs de l’exploitation de l’œuvre.
Fait notable, les chercheurs observent une corrélation positive entre le montant de l’à-valoir et les performances commerciales constatées plusieurs années après la publication. Cette relation est particulièrement visible dans les contrats prévoyant plusieurs paliers de rémunération. Elle suggère qu’éditeurs et auteurs parviennent parfois à anticiper le potentiel commercial d’un ouvrage dès la signature du contrat.
Le numérique reste un terrain à part
Le rapport s’intéresse également aux modalités de rémunération liées au numérique. Seule une partie des contrats prévoit des dispositions spécifiques pour les ventes de livres numériques. Lorsque ces taux existent, leur valeur diffère souvent de celle appliquée aux ventes papier. Plus encore, dans les contrats comprenant plusieurs paliers de rémunération pour le livre imprimé, le taux numérique se révèle fréquemment inférieur au premier taux papier, ce qui interroge la place accordée à l’exploitation numérique dans les mécanismes de rémunération des auteurs.
Lorsque ces taux existent, leur valeur diffère souvent de celle appliquée aux ventes papier. Plus encore, dans les contrats comprenant plusieurs paliers de rémunération pour le livre imprimé, le taux numérique se révèle fréquemment inférieur au premier taux papier. Ces résultats montrent que l’exploitation numérique continue d’obéir à des logiques contractuelles distinctes de celles du livre imprimé.
Des écarts marqués selon les métiers et les segments
L’un des principaux apports de l’étude réside dans l’analyse des écarts observés entre catégories d’auteurs. Les traducteurs apparaissent comme les moins favorisés parmi les profils étudiés. Leurs contrats comportent plus souvent des rémunérations forfaitaires, moins de mécanismes progressifs et des taux appliqués aux ventes généralement inférieurs à ceux des autres auteurs. Le recours au forfait, considéré comme moins avantageux lorsque l’ouvrage rencontre un succès commercial, y est particulièrement fréquent.
Les différences observées entre illustrateurs et dessinateurs semblent quant à elles davantage refléter les spécificités économiques des segments éditoriaux dans lesquels ils exercent. Les dessinateurs, fortement présents dans la bande dessinée, bénéficient de conditions plus favorables, avec des à-valoir plus élevés et de meilleurs taux de rémunération. Les chercheurs estiment toutefois que cet avantage tient principalement au potentiel commercial plus important des ouvrages de bande dessinée présents dans l’échantillon. À l’inverse, les illustrateurs, davantage représentés dans le secteur jeunesse, disposent de conditions forfaitaires relativement favorables mais restent moins avantagés en matière de rémunération proportionnelle.
Pas d'écarts significatifs entre hommes et femmes
Concernant les inégalités entre hommes et femmes, l’étude ne met pas en évidence d’écarts significatifs dans les conditions de rémunération. En revanche, le type de maison d’édition semble jouer un rôle plus déterminant. Les contrats conclus avec des maisons appartenant à de grands groupes présentent généralement des dispositifs de rémunération plus favorables et des taux plus élevés. À l’inverse, lorsqu’un contrat ne comporte qu’un seul taux, celui-ci tend à être plus avantageux dans les maisons indépendantes.
