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Auteurs et éditeurs de nouveau en négociation

En décembre 2022, auteurs et éditeurs ont signé un premier accord après 18 mois d'échanges. Mais leurs relations restent parfois tendues - Photo ED

Auteurs et éditeurs de nouveau en négociation

Après l’accord signé en décembre, les représentants des auteurs et ceux des éditeurs reprennent le dialogue sous l’égide du Ministère de la Culture avec plusieurs objectifs dont celui de statuer sur les taux de rémunération des auteurs.

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Par Éric Dupuy
Créé le 21.03.2023 à 16h53

Les discussions entre représentants d’auteurs et d’éditeurs ont repris la semaine dernière au Ministère de la Culture et doivent se poursuivre jusqu'au mois de juillet dans un premier temps, selon nos informations.

Sous l'égide de la Direction générale des médias et des industries culturelles, les concertations doivent définir des règles sur le contrat d’édition dans le secteur du livre et répondre à l’épineuse question du taux de rémunération. Le modus operandi souhaité par la rue de Valois est d’organiser les échanges sur deux semestres.

Progressivité des taux de rémunération

Dans un premier temps, à raison d’une fois par semaine jusqu’en juillet, les représentants devront traiter quatre thèmes qui feront chacun l'objet de trois à cinq rencontres à l'issue desquelles une décision sera formulée. Parmi les sujets en discussion :  les ventes de livres soldés, les ventes à l’étranger, l’assiette de rémunération et la progressivité des taux de rémunération.

Si aucun accord n’est trouvé à l’issue de ces temps d’échanges, l’absence de consensus sera actée sur le thème en question et les discussions s’ouvriront sur le thème suivant. Ces rencontres font suite au processus de dialogue de plus de 18 mois qui a abouti, en fin d’année dernière, à la signature d’un accord.

Le 9ème baromètre des relations auteurs-éditeurs attendu

Ce protocole en six points qui visait à renforcer la transparence entre éditeurs et auteurs, avait acté que les premiers devraient fournir aux seconds une reddition des comptes deux fois par an (au lieu d’une jusque-là). Et devraient les informer lors d’une sous-cession de leurs droits. Pour autant, les représentants des auteurs ne s'étaient pas montrés pleinement satisfaits de l’accord, attendant une régulation de la rémunération pour apprécier pleinement l’effort des éditeurs. Celle-ci entre donc en débat cette semaine avec les mêmes acteurs et le Centre National du Livre.

Dans ce contexte, le prochain baromètre de la Scam sur les relations auteurs-éditeurs s’annonce particulièrement attendu. Ses conclusions seront publiées en exclusivité sur Livres Hebdo, le mardi 28 mars prochain. Elles feront l’objet d’une table ronde en direct avec des représentants des deux corps.

Pour en suivre la retransmission, vous pouvez vous inscrire en cliquant ici.

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