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Les agents littéraires réagissent au rapport Racine

Les agents littéraires réagissent au rapport Racine

Si les agents littéraires de l’Alliance des agents littéraires français est en accord avec les constats et les recommandations du rapport Racine autour de la rémunération des auteurs, ils doutent des préconisations sur la représentation de ceux-ci par les sociétés de gestion collective.

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Par Vincy Thomas,
Créé le 11.02.2020 à 22h00

Les agents littéraires de l’AALF (Alliance des agents littéraires français) ont envoyé à Livres hebdo un communiqué pour soutenir « la mise en avant de la situation dans le rapport Racine dégradée des auteurs. »

Précarisation des auteurs
 
« Il est en effet plus que jamais urgent de travailler à l’amélioration de la situation économique et sociale des auteurs » affirment-ils. Ils rejoignent les conclusions du rapport de Bruno Racine, "L'auteur et l'acte de création", remis au ministre de la Culture le 23 janvier dernier. « Depuis plusieurs décennies, la rémunération des auteurs par titre est en diminution constante. En revanche, les prélèvements sociaux continuent d'augmenter, ce qui entraîne une diminution du revenu disponible des auteurs. C'est pourquoi l'AALF salue en particulier les recommandations 10 et 11 du rapport. »
 
Dans le rapport Racine, il s’agit d’organiser la concertation et la négociation collective pour déterminer un taux de référence de rémunération proportionnelle pour les auteurs selon les secteurs, mettre en place une transparence accrue sur les résultats de l’exploitation de leurs œuvres, introduire dans le code de la propriété intellectuelle un contrat de commande rémunérant en droits d’auteur le temps de travail lié à l’activité créatrice, diffuser les bonnes pratiques professionnelles afin d’équilibrer des relations entre les artistes-auteurs et l’aval de la création.
Il s'agit également de créer un observatoire au sein du Conseil national des artistes-auteurs afin de mettre en œuvre un suivi statistique et qualitatif affiné et fiable.

Doutes sur la question de la représentation
 
Cependant l’AALF est plus prudente sur « la question de la représentation des auteurs », qui, selon eux «  doit être traitée avec la plus grande vigilance. » « Les agents littéraires dont la mission première est de défendre individuellement les intérêts des auteurs s'interrogent sur la réelle légitimité de certains organismes à représenter collectivement les intérêts des auteurs en cas de divergence avec les éditeurs » rappellent-ils.
 
Ils donnent comme exemple, « les sociétés de gestion collective redistribuant des droits d'auteur à des éditeurs ou à d'autres organismes de gestion collective gérés par des éditeurs », qui ne leur paraissent pas pertinentes pour « représenter les auteurs sans aucun conflit d’intérêt. Ces organismes ne sauraient donc prétendre à la représentation des auteurs dans le cadre de discussions opposant la position des auteurs à celles des éditeurs, notamment sur leurs rémunérations. »
 
« S'il convient de renforcer la représentation des auteurs au sein des diverses institutions, dont le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), il convient également d'assurer aux auteurs et aux instances les représentant une formation qui leur permettrait de mieux défendre leurs intérêts » conclue l’alliance.
 

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